Entrepôt franc sous douane en Suisse sans frais minimum d'entreposage

Acheter des métaux précieux blancs en franchise de TVA et les stocker en toute sécurité.

Les produits d’investissement en or présentent l’avantage, par rapport aux autres métaux précieux, d’être majoritairement exonérés de la TVA lors de l’achat. En revanche, les métaux blancs sont avant tout considérés comme des matières premières utilisées par l’industrie, ce qui implique que leur achat est soumis à la TVA au taux légal. Mais ceux qui souhaitent investir dans des pièces ou des lingots d’argent, de platine et de palladium peuvent économiser la taxe en les conservant dans un dépôt franc sous douane. Les entrepôts francs sous douane indépendants des banques du prestataire privé OrSuisse en Suisse sont tout indiqués à cet effet. Ces entrepôts de transit hautement sécurisés se distinguent notamment par des conditions favorables aux consommateurs, sans frais d’entreposage minimum.

Les entrepôts francs sous douane suisses conviennent au stockage de toutes sortes de marchandises qui sont déposées sans être dédouanées ni imposées. Dans cet entrepôt intermédiaire, les métaux précieux, les objets d’art et autres valeurs patrimoniales peuvent être conservés pour une durée illimitée. La surveillance des marchandises entreposées est assurée par les douanes suisses. Les droits de douane et la TVA ne doivent être payés que lorsque la marchandise quitte effectivement le dépôt franc sous douane, c’est-à-dire lorsqu’elle est livrée. Un changement de propriétaire exonéré d’impôts est donc possible si aucune livraison n’a lieu.

C’est pourquoi les entrepôts sous douane sont parfaits pour tous les métaux précieux blancs. Dans l’entrepôt de transit d’OrSuisse, les pièces d’argent ou les lingots de platine sont en outre stockés en dépôt individuel. Cela présente l’avantage que les pièces livrées à l’origine restent en possession de l’entreprise et ne sont pas intégrées dans un stockage collectif. Les clients reçoivent donc plus tard les mêmes produits en retour au lieu de produits équivalents.

Qu’est-ce que le dépôt franc sous douane sans frais d’entreposage minimum ?

De nombreuses offres d’entrepôts francs sous douane comprennent des frais d’entreposage minimum. Cela signifie qu’une quantité définie de métaux précieux doit être déposée pour ouvrir un stockage. En effet, les frais sont généralement échelonnés en fonction du volume des marchandises stockées. Chez OrSuisse, il n’y a pas de frais de stockage minimum dans le dépôt franc sous douane. Les clients peuvent donc stocker de petites quantités d’argent et augmenter leur stock au fur et à mesure.

Un autre avantage réside dans des bons de stockage négociables que chaque client reçoit automatiquement lors du stockage de métaux précieux. Il s’agit de bons de stockage à ordre qui, selon le droit suisse des obligations, peuvent être utilisés comme des titres. Les bons de stockage Ordre d’OrSuisse peuvent être transférés facilement par endossement. De cette manière, il est possible de vendre aisément la marchandise en or à un commerçant spécialisé sans devoir la retirer de l’entrepôt. En outre, les documents peuvent servir de garantie pour l’obtention de crédits.

Conclusion : les investisseurs en argent qui souhaitent utiliser pleinement leur budget d’investissement devraient envisager un dépôt dans un entrepôt franc sous douane suisse et économiser la TVA. Chez OrSuisse, cette procédure est possible sans frais de stockage minimum, avec l’avantage supplémentaire de bons de stockage négociables.